Parmi les Donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es par ce Site Web, de mani\u00e8re autonome ou par l\u2019interm\u00e9diaire de tiers, figurent : e-mail ; pr\u00e9nom ; nom ; num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ; Cookies ; Donn\u00e9es d\u2019utilisation.<\/p>\n
Des d\u00e9tails complets sur chaque type de donn\u00e9es collect\u00e9es sont fournis dans les sections d\u00e9di\u00e9es de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 ou par le biais de textes d’information sp\u00e9cifiques affich\u00e9s avant la collecte des donn\u00e9es.
Les Donn\u00e9es Personnelles peuvent \u00eatre librement fournies par l\u2019Utilisateur ou, dans le cas des Donn\u00e9es d\u2019Utilisation, collect\u00e9es automatiquement lors de l\u2019utilisation de ce Site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Donn\u00e9es demand\u00e9es par ce Site Web sont obligatoires. Si l\u2019Utilisateur refuse de les fournir, il se peut que le Site Web ne puisse pas fournir le Service. Lorsque ce Site Web indique que certaines Donn\u00e9es sont facultatives, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans que cela n\u2019affecte la disponibilit\u00e9 ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Donn\u00e9es obligatoires sont invit\u00e9s \u00e0 contacter le Responsable du Traitement.
L\u2019utilisation \u00e9ventuelle de Cookies \u2013 ou d\u2019autres outils de suivi \u2013 par ce Site Web ou par les propri\u00e9taires de services tiers utilis\u00e9s par ce Site Web a, sauf indication contraire, pour but de fournir le Service demand\u00e9 par l\u2019Utilisateur, ainsi que les autres finalit\u00e9s d\u00e9crites dans le pr\u00e9sent document et dans la Politique de Cookies, si disponible.<\/p>\n
L\u2019Utilisateur assume la responsabilit\u00e9 des Donn\u00e9es Personnelles de tiers obtenues, publi\u00e9es ou partag\u00e9es via ce Site Web et garantit qu\u2019il a le droit de les communiquer ou de les diffuser, d\u00e9gageant le Responsable de tout responsabilit\u00e9 envers les tiers.<\/p>\n
Le Responsable adopte les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es pour emp\u00eacher l\u2019acc\u00e8s, la divulgation, la modification ou la destruction non autoris\u00e9s des Donn\u00e9es Personnelles.
Le traitement est effectu\u00e9 \u00e0 l\u2019aide d\u2019outils informatiques et\/ou t\u00e9l\u00e9matiques, selon des modalit\u00e9s organisationnelles et avec une logique strictement li\u00e9e aux finalit\u00e9s indiqu\u00e9es.
Outre le Responsable, dans certains cas, les Donn\u00e9es peuvent \u00eatre accessibles \u00e0 d’autres parties impliqu\u00e9es dans l\u2019organisation de ce Site Web (administration, ventes, marketing, juridique, administration syst\u00e8me), ou \u00e0 des tiers (prestataires de services techniques, transporteurs, h\u00e9bergeurs, soci\u00e9t\u00e9s informatiques, agences de communication) \u00e9galement d\u00e9sign\u00e9s, si n\u00e9cessaire, en tant que Sous-traitants par le Responsable. La liste mise \u00e0 jour des Sous-traitants peut \u00eatre demand\u00e9e \u00e0 tout moment au Responsable.<\/p>\n
Le Responsable traite les Donn\u00e9es Personnelles relatives \u00e0 l\u2019Utilisateur dans l\u2019un des cas suivants :<\/p>\n
l\u2019Utilisateur a donn\u00e9 son consentement pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques ;<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n
\nRemarque : dans certaines juridictions, le Responsable peut \u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 traiter les Donn\u00e9es Personnelles sans le consentement de l\u2019Utilisateur ou sans l\u2019une des autres bases juridiques sp\u00e9cifi\u00e9es ci-dessous, jusqu\u2019\u00e0 ce que l\u2019Utilisateur s\u2019y oppose (\u00ab opt-out \u00bb). Ceci ne s\u2019applique toutefois pas lorsque le traitement est r\u00e9gi par la l\u00e9gislation europ\u00e9enne sur la protection des donn\u00e9es.<\/em><\/p>\n<\/blockquote>\n
\n
- \n
le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat avec l\u2019Utilisateur et\/ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de mesures pr\u00e9contractuelles ;<\/p>\n<\/li>\n
- \n
le traitement est n\u00e9cessaire pour remplir une obligation l\u00e9gale \u00e0 laquelle le Responsable est soumis ;<\/p>\n<\/li>\n
- \n
le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public ou \u00e0 l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 publique conf\u00e9r\u00e9e au Responsable ;<\/p>\n<\/li>\n
- \n
le traitement est n\u00e9cessaire aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes poursuivis par le Responsable ou par un tiers.<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n
Il est possible \u00e0 tout moment de demander au Responsable de pr\u00e9ciser la base juridique concr\u00e8te de chaque traitement et notamment d\u2019indiquer si le traitement est fond\u00e9 sur la loi, pr\u00e9vu par un contrat ou n\u00e9cessaire \u00e0 la conclusion d\u2019un contrat.<\/p>\n
\nLieu<\/h4>\n
Les Donn\u00e9es sont trait\u00e9es dans les bureaux op\u00e9rationnels du Responsable et dans tout autre lieu o\u00f9 les parties impliqu\u00e9es dans le traitement sont localis\u00e9es. Pour plus d\u2019informations, veuillez contacter le Responsable.
Les Donn\u00e9es Personnelles de l\u2019Utilisateur peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es dans un autre pays que celui dans lequel l\u2019Utilisateur se trouve. Pour obtenir davantage d\u2019informations sur le lieu du traitement, l\u2019Utilisateur peut se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la section relative aux d\u00e9tails sur le traitement des Donn\u00e9es Personnelles.<\/p>\nL\u2019Utilisateur a le droit d\u2019obtenir des informations concernant la base juridique du transfert de Donn\u00e9es hors de l\u2019Union Europ\u00e9enne ou \u00e0 une organisation internationale de droit public ou constitu\u00e9e de deux ou plusieurs pays, comme l\u2019ONU, ainsi que sur les mesures de s\u00e9curit\u00e9 prises par le Responsable pour prot\u00e9ger les Donn\u00e9es.<\/p>\n
\nDur\u00e9e de conservation<\/h3>\n
Les Donn\u00e9es sont trait\u00e9es et conserv\u00e9es pendant le temps n\u00e9cessaire aux finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es.<\/p>\n
Par cons\u00e9quent :<\/p>\n
\n
- \n
Les Donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es dans le but d\u2019ex\u00e9cuter un contrat entre le Responsable et l\u2019Utilisateur seront conserv\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ex\u00e9cution dudit contrat.<\/p>\n<\/li>\n
- \n
Les Donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es \u00e0 des fins li\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime du Responsable seront conserv\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 la satisfaction de cet int\u00e9r\u00eat. L\u2019Utilisateur peut obtenir des informations suppl\u00e9mentaires sur l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime poursuivi par le Responsable dans les sections correspondantes de ce document ou en contactant le Responsable.<\/p>\n<\/li>\n
- \n
Lorsque le traitement est fond\u00e9 sur le consentement de l\u2019Utilisateur, le Responsable peut conserver les Donn\u00e9es Personnelles plus longtemps jusqu\u2019\u00e0 ce que ce consentement soit r\u00e9voqu\u00e9.<\/p>\n<\/li>\n
- \n
Le Responsable peut \u00e9galement \u00eatre contraint de conserver les Donn\u00e9es Personnelles pendant une p\u00e9riode plus longue en vertu d\u2019une obligation l\u00e9gale ou sur ordre d\u2019une autorit\u00e9.<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n
\u00c0 l\u2019expiration de la p\u00e9riode de conservation, les Donn\u00e9es Personnelles seront supprim\u00e9es. Par cons\u00e9quent, une fois ce d\u00e9lai expir\u00e9, les droits d\u2019acc\u00e8s, de suppression, de rectification et \u00e0 la portabilit\u00e9 ne pourront plus \u00eatre exerc\u00e9s.<\/p>\n
\nResponsable du Traitement des Donn\u00e9es<\/h3>\n